Conditions Générales de Vente

1. Préambule
2. Objet 
3. Définitions
4. Produit 
5. Passer une commande
6. Prix
7. Exécution de la commande
8. Livraison
9. Mode de paiement
10. Confidentialité des données
11. Annuler une commande
12. Droit de rétractation
13. Garantie
14. Preuve des transactions payés par carte bancaire
15. Force majeure

AVERTISSEMENT

Vous venez de vous connecter sur le site [Apprendre-la-circoncision.com] dirigé  et sous la responsabilité de DR. LAMJARED Mohamed.
Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre car elles constituent un contrat établissant les conditions générales des produits et services de notre catalogue (ou de la boutique) électronique.
Le « clic » que vous exécuterez après avoir rempli votre bon de commande constitue la validation de votre commande et vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales.
En conséquence, vous ne pouvez commander de produits ou services que si vous acceptez les conditions prévues ci-dessous.

1. Préambule

Les conditions générales de vente suivantes régissent l’ensemble des transactions établies sur le catalogue web de notre site [Apprendre-la-circoncision.com]. Toute commande passée sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.

2. Objet

Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits de notre portail [Apprendre-la-circoncision.com] sur Internet, par l’intermédiaire de plusieurs moyens de paiement dont : la plate-forme sécurisée de paiement en ligne du Centre Monétique Interbancaire (CMI) – La plateforme PAYPAL – Le Virement bancaire et le Transfert d’argent.

[Apprendre-la-circoncision.com] est un service et une marque déposés par DR MOHAMED LAMJARED.

3. Définitions

Dans la suite du contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessus s’entendra au sens de sa définition, à savoir :
• « Contrat à distance » : tout contrat concernant des biens ou services entre le responsable légal du site [Apprendre-la-circoncision.com] et un Consommateur dans le cadre d’un système de vente ou de prestations de service à distance organisé par [Apprendre-la-circoncision.com] qui, pour ce contrat, utilise exclusivement le réseau Internet jusqu’à la conclusion du contrat, y compris la conclusion du contrat elle-même.
• « Consommateur » : toute personne physique qui, dans le présent contrat, agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle.
• « Bon de commande » : document qui indique les caractéristiques des Produits commandés par le Consommateur et qui doit être signé de lui par « double clic » pour l’engager.
• « Commande » : acte par lequel le Consommateur s’engage à acheter des Produits et [Apprendre-la-circoncision.com] à les livrer.

4. Produit

Tous les produits présents dans le catalogue sont commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
[Apprendre-la-circoncision.com] se réserve le droit de retirer du catalogue tout article, et ceci sans préavis. Il ne peut en aucun cas être tenu de dédommager ou d’annuler une commande suite à l’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour une raison d’incompatibilité avec le matériel déjà possédé par l’acheteur.

5. Passer une commande

Après avoir trouver le ou les produits qui vous intéresse, cliquer sur le bouton de commande, le produit est alors ajouté dans votre bon de commande.
Vous pouvez à tout instant modifier votre bon de commande et vous pouvez retourner au catalogue.
Lorsque vous avez terminé vos achats, valider votre commande en cliquant sur le bouton de commande de paiement.
En cas d’erreur de votre part, au moment de votre saisie sur le bon de commande, nous vous conseillons de nous adresser dans les 24 h une demande d’annulation par e-mail sur subscriptions[at]apprendre-la-circoncision.com. Après annulation de la commande par [Apprendre-la-circoncision.com], vous pouvez commander à nouveau.

6. Prix

Les prix mentionnés sur le catalogue sont indiqués en Dirham Marocain et en Dollar Américain hors taxe, sont valables au moment de leur consultation par le client et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
La TVA est calculée dans le bon de commande en fonction du pays, du produit et du taux applicable au jour de la commande. Le bon de commande et les transactions se font en Dirham Marocain ou en Dollar Américain.
Tout changement du taux sera automatiquement répercuté sur le prix des produits.

7. Exécution de la commande

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai maximal de 3 jours à compter du jour suivant celui où le Consommateur a passé sa commande.
En cas d’indisponibilité du Produit commandé, le Consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.
Il aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les trente jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du Produit.

8. Livraison

En cas de produit physique [non numérique] livrable, la livraison n’est pas assurée par [Apprendre-la-circoncision.com]. Le client récupèrera sa marchandise dans l’adresse de livraison indiquée sur son Bon de commande.
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Consommateur sur le Bon de commande. Le Consommateur est tenu de vérifier la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison ainsi qu’à [Apprendre-la-circoncision.com] dans un délai d’un jour.
Le Consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture taxe tout compris à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le Bon de commande.

Combien coûte la livraison ?
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur,
– Au Maroc et à l’étranger, ils sont basés sur les tarifs de la société de logistique choisie en envoi recommandé.
– Nos tarifs s’entendent TTC et sont calculés sur la base du poids des produits.
– Le coût du transport de votre livraison est indiqué sur votre facture.
– Il diminue avec la quantité commandée. Le mieux est de regrouper vos commandes.

Quels sont les délais de livraison ?
Après la réception de votre règlement, votre commande est expédiée dans les 48 heures, sous réserve de stock disponible.
Au Maroc et à l’étranger, les articles vous seront envoyés par poste en recommandé.
Les éventuels retards ne sauraient donner lieu ni à des dommages et intérêts, ni à annulation de commande, ni refus de prendre la livraison.

9. Mode de paiement

Pour régler votre commande, vous choisissez le moyen de paiement parmi ceux proposés par [Apprendre-la-circoncision.com] au niveau de la page de paiement.

Dans ce cas, la remise de la transaction pour débit de votre compte est effectuée dans la journée qui suit la date de la confirmation de l’achat.

Vos paiements en ligne sont sécurisés par le Centre Monétique Interbancaire (CMI) et PayPal qui offrent un service de paiement entièrement sécurisé.

Le Consommateur garantit [Apprendre-la-circoncision.com] qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du Bon de commande.
En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l’émetteur de la carte et entre [Apprendre-la-circoncision.com] et son établissement bancaire s’appliquent.

10. Confidentialité des données

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et elles sont traitées de manière confidentielle. Vous disposez d’un droit de rectification relatif aux données vous concernant.

11. Annuler une commande payée par carte bancaire

En cas de commande par erreur, le consommateur dispose d’un délai de 2 heures pour annuler sa commande.

12. Droit de rétractation

Notre site offre un plan d’inscription totalement gratuit pendant 15 jours vous permettant d’essayer tous les services offerts, avant que vous ne décidiez de payer pour le service intégral. Si vous vous inscriviez à un de nos plans payant, vous vous sous-entendez que les services offerts vous ont satisfait. Ce qui est considéré comme une acceptation de la marchandise après l’avoir essayé. et le contrat de vente ne peut être annulé sans l’accéptation des deux parties : vendeur et acheteur.

13. Garantie

Tous les produits matériels [non numériques] vendus sur le catalogue sont garantis contre les défauts de fabrication et vice de matière. La durée de cette garantie est d’au moins une année (à partir de la date de facture du produit). En cas de retour de matériel s’avérant non défectueux, des frais de transport et de manutention pourront être facturés au client. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’accidents, de mauvaise utilisation ou de négligence.

14. Preuve des transactions payés par carte bancaire

Les données enregistrées par les différents plateformes de paiement standard et en ligne pour le compte de [Apprendre-la-circoncision.com] constituent la preuve des transactions commerciales passées entre vous et la société [Apprendre-la-circoncision.com].

15. Force majeure

[Apprendre-la-circoncision.com] n’est tenu pour l’exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun événement de force majeure ne vient les entraver.